Les différents types de suivis

Suivi Individuel 


 

Suivi Indivuel Adapté


 

Suivi Individuel Renforcé


 

 

Le Suivi Individuel (SI)

 

Votre emploi ne vous expose pas à des risques professionnels particuliers nécessitant un suivi renforcé, et votre état de santé, ou votre âge, ou vos conditions de travail ne nécessitent pas de suivi adapté ?

Vous bénéficiez de Visites d’Information et de Prévention (VIP) :

Quand ? 

--- à votre embauche (VIP initiale) :
• si vous êtes embauché(e) à un emploi différent, votre VIP doit être réalisée dans un délai de 3 mois suivant la prise effective du poste de travail.
• si vous êtes embauché(e) à un emploi identique, vous pouvez être dispensé(e) d’une visite d’embauche. Cette dispense est appréciée par le médecin du travail et n’est possible que selon les conditions décrites ci-dessous.
• si vous êtes apprentis, votre VIP Initiale (VIPI) doit être réalisée dans un délai de 2 mois suivant votre embauche.


--- puis de manière périodique (VIP périodique) :
Vous bénéficierez d’une VIP périodique, selon un délai fixé par le médecin du travail, 5 ans au maximum. En cas de difficultés particulières, vous pouvez demander une visite à tout moment.

Par qui ?
Par un professionnel de santé : Médecin du Travail, collaborateur médecin, interne en médecine du travail, infirmier en santé au travail.


Quels documents me sont remis ?
Une attestation de suivi, le cas échéant accompagné de propositions de mesures individuelles.

 

Suivi Individuel


 

Suivi Indivuel Adapté


 

Suivi Individuel Renforcé


 

 

Le Suivi Individuel Adapté (SIA)

 

Votre emploi ne vous expose pas à des risques professionnels particuliers nécessitant un suivi renforcé, mais vous vous êtes travailleur handicapé, titulaire d’une pension d’invalidité ou travailleur de nuit ?

Vous bénéficiez de Visites d’Information et de Prévention (VIP).


Quand ?
--- à l'embauche , avant l'affectation au poste
. si vous êtes embauché(e) à un emploi différent, votre VIP doit être réalisée dans un délai de 3 mois suivant la prise effective du poste de travail. Si vous êtes travailleur de nuit, cette visite d’embauche doit être réalisée préalablement à votre prise de poste.
. si vous êtes embauché(e) à un emploi identique, vous pouvez être dispensé(e) d’une visite d’embauche. Cette dispense est appréciée par le médecin du travail et n’est possible que selon les conditions décrites ci-dessous.
. si vous êtes apprentis, votre VIP Initiale (VIPI) doit être réalisée dans un délai de 2 mois suivant votre embauche.

 

 --- puis de manière périodique (VIP périodique) :

Vous bénéficierez d’une VIP périodique, selon un délai fixé par le médecin du travail, 3 ans au maximum. En cas de difficultés particulières, vous pouvez demander une visite à tout moment.

 

Par qui ?

Par un professionnel de santé : médecin du travail, collaborateur médecin, interne en médecine du travail, infirmier en santé au travail.

 

Quels documents me sont remis ?
Une attestation de suivi, le cas échéant accompagné de propositions de mesures individuelles


Vous êtes une femme enceinte, venant d’accoucher et/ou allaitante ? Vous pouvez bénéficier d’une VIP à tout moment auprès de votre médecin du travail.
Vous êtes âgé de moins de 18 ans ? La VIP d’embauche doit être réalisée préalablement à votre prise de poste.

Suivi Individuel


 

Suivi Indivuel Adapté


 

Suivi Individuel Renforcé


 

Le Suivi Individuel Renforcé (SIR)

 

Votre poste vous expose à des risques particuliers (Amiante • Rayonnements ionisants • Plomb • Milieu hyperbare • Agents biologiques des groupes 3 et 4 • Agents CMR • Montage et démontage d'échafaudages)

Vous êtes salarié affecté à des postes nécessitant un examen d’aptitude spécifique : • Autorisation de conduite (chariots automoteurs de manutention à conducteur porté, grues, plateformes élévatrices mobiles) • Travaux sur installations électriques • Port de charges > 55 Kg • Moins de 18 ans affectés à des travaux réglementés.

Vous bénéficiez d’Examens Médicaux d’Aptitude (EMA).

 

Quand ?

--- à l'embauche , avant l'affectation au poste
. si vous êtes embauché(e) à un emploi différent, votre EMA doit être réalisée préalablement à la prise de poste.
. si vous êtes embauché(e) à un emploi identique, vous pouvez être dispensé(e) d’un examen médical d’aptitude à l’embauche. Cette dispense est appréciée par le médecin du travail et n’est possible que :
. si vous avez bénéficié d’un EMA dans les 2 ans précédent votre embauche ;
. et si le médecin du travail est en possession de votre dernier avis d’aptitude ;
. et que si aucune mesure d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste de travail ou du temps de travail et aucun avis d’inaptitude n’a été émis au cours des 2 dernières années.

 

--- puis de manière périodique :

Vous bénéficierez d’un EMA périodiquement, selon un délai fixé par le médecin du travail, 4 ans au maximum.

Au plus tard 2 ans après l’EMA, vous bénéficierez également d’une visite intermédiaire auprès d’un professionnel de santé. En cas de difficultés particulières, vous pouvez demander une visite à tout moment.

 

Exception : si vous êtes exposé aux rayonnements ionisants catégorie A ou si vous êtes un jeune de moins de 18 ans affecté à des travaux dangereux, vous bénéficierez d’un EMA tous les ans.
L’EMA est réalisé auprès du médecin du travail.

 

Par qui ? 

La visite intermédiaire est réalisée auprès d’un professionnel de santé : médecin du travail, collaborateur médecin, interne en médecine du travail, infirmier en santé au travail.

 

Quels documents me sont remis ?
Au terme d’un EMA : un avis d’aptitude, le cas échéant, accompagné de proposition de mesures individuelles.
Au terme de la visite intermédiaire : une attestation, le cas échéant, accompagné de proposition de mesures individuelles.

 

 

Le saviez-vous ?

La déclaration des risques auxquels sont exposés les salariés est réalisée par l’employeur et ce dès l’embauche pour définir le type de visite initiale : Visite d’Information et de Prévention (VIP) dans les 3 mois suivant l’embauche (2 mois pour les apprentis) OU Examen Médical d’Aptitude (EMA) avant la prise de poste

 

Le suivi individuel renforcé de l’état de santé - Questions / réponses

 

Quels sont les salariés concernés par le suivi individuel renforcé de l'état de santé ?

• Tout salarié affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail bénéficie d'un suivi individuel renforcé de son état de santé.

 

Quels sont ces postes à risque particulier ?

• Les postes présentant des risques particuliers sont ceux exposant les travailleurs : 1° A l'amiante 2° Au plomb dans les conditions prévues à l'article R 4412-160 3° Aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction mentionnés à l'article R 4412-60 4° Aux agents biologiques des groupes 3 et 4 mentionnés à l'article R 4421-3 5° Aux rayonnements ionisants 6° Au risque hyperbare 7° Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages. • Tout autre poste dont l'affectation est conditionnée à un examen d'aptitude spécifique : Jeunes de moins de 18 ans affectés à des travaux interdits susceptibles de dérogations. Salariés habilités par l'employeur à effectuer des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage. Salariés affectés à des poste nécessitant une autorisation de conduite (par exemple : chariots de manutention à conducteur porté, engins de chantier, grues à tour, grues mobiles et, plate formes élévatrices mobiles de personnes...). Salariés effectuant des manutentions manuelles sous certaines conditions • Les autres postes désignés par l’employeur.

 

Quelles sont les modalités du suivi médical pour les salariés affectés à des postes à risque particulier ?

Le suivi individuel renforcé comprend un examen médical d'aptitude, qui se substitue à la visite d'information et de prévention (VIP) • L'examen médical d’aptitude s'inscrit dans le cadre du suivi individuel renforcé de l'état de santé du salarié. • A l’issue, le médecin du travail délivre un avis d’aptitude ou d’inaptitude en double exemplaire pour le salarié et l’employeur. • L'avis est versé au dossier médical en santé au travail du salarié.

 

Je viens d'embaucher un salarié affecté à un poste à risque, quand doit avoir lieu l'examen médical d’aptitude ?

Il doit avoir lieu avant la prise effective du poste de travail.

 

A quoi sert l'examen médical d’aptitude ?

Il permet de : • S’assurer de l’aptitude médicale du travailleur au poste de travail auquel l’employeur envisage de l’affecter, • Rechercher si le travailleur n’est pas atteint d’une affection dangereuse pour les autres salariés, • Proposer, éventuellement, les adaptations du poste ou l’affectation à d’autres postes, • Informer le travailleur sur les risques d’exposition au poste et le suivi médical nécessaire, • Sensibiliser le travailleur sur les moyens de prévention à mettre en œuvre.

 

Qui assure l'examen médical d’aptitude ?

C'est le médecin du travail exclusivement.

 

Quelle est la périodicité de l'examen médical d’aptitude ?

• Elle est définie par le médecin du travail dans un délai qui n'excède pas 4 ans. • Une visite intermédiaire doit avoir lieu au plus tard 2 ans après la visite avec le médecin du travail. • La visite intermédiaire peut être assurée par le médecin du travail ou, sous son autorité, par un professionnel de santé : collaborateur médecin, interne en médecine du travail, infirmier en santé au travail.

 

Comment et par qui la distinction entre salariés « à risques » et salariés « sans risques particuliers » sera-telle faite ? Quel sera le rôle de l'employeur ?

C'est l'employeur qui devra déclarer à son service de santé au travail, en l'occurrence la STC, à quelle catégorie chacun de ses salariés appartient. Cette déclaration se fera :
- à chaque fin d’année sur la liste des salariés jointe à l’appel à cotisations
- à chaque nouvelle embauche pour motiver le type de visite et le délai (EMA ou VIP)